Les Arrêtés

Arrêtés Municipaux

ARRÊTÉS MUNICIPAUX TEMPORAIRES

 

ARRÊTÉS MUNICIPAUX PERMANENTS

 

Arrêtés Préfectoraux 

Arrêté de mise en demeure de quitter les lieux suite à stationnement illicite

Arrêté de mise en demeure du 21/04/2021

 

Réglementation sur le transport, la détention et l'utilisation d'artifices de divertissement, de carburants, d'acides ou de produits inflammables ou chimiques sur l'espace public

Arrêté précisant les règles sur les artifices

 

Réglementation sur les nouvelles mesures sanitaires liées au virus COVID-19

Arrêté précisant les mesures sanitaires

  

Réglementation sur le port du masque

Arrêté obligeant le port du masque pour les onze ans et plus

 

Réglementation sur la réalisation d'inventaires naturalistes

Arrêté autorisant les agents de la CCE à pénétrer dans les propriétés publiques et privées

 

Réglementation sur les bruits de voisinage

Arrêté relatif aux bruits de voisinage (22/04/2016)

 

Réglementation sur l'interdiction du brûlage à l'air libre des déchets verts

partie 3 article 16

    Réglement  interdépartemental de protection de la forêt contre l'incendie

       

    Réglementation sur l'écoulement, les prélèvements et les usages de l'eau en Gironde

    Arrêté sur l'eau en Gironde

     

    Réglementation sur l'autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées 

    Arrêté sur l'autorisation de pénétrer pour les travaux sur le bassin versant du Moron

    Annexe 1

    Annexe 2

     

    Saint Christoly de Blaye

    Saint Christoly de Blaye appartient au canton de Nord Gironde.
    Son territoire de 2 800 ha s’étire dans un sens nord sud sur la rive droite du Moron, qui constitue une limite naturelle avec les communes de Saint Savin et Civrac de Blaye sur ses marges orientales.
    La commune appartient à la communauté de communes de Blaye.

    Nous contacter

    • 1 Place de l'église
      33920 SAINT CHRISTOLY DE BLAYE

    • 05 57 42 50 40

    • mairie@saint-christoly.fr

    • Lundi : 9h - 12h
      Mardi : 9h 12h - 14h 17h
      Mercredi : 9h 12h - 14h 17h
      Jeudi : 9h 12h
      Vendredi : 9h 12h - 14h 17h

    Copyright © 2021 Site officiel de la commune de Saint-Christoly de Blaye. Tous droits réservés. Designed By NTIConseil